743 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

743WP/1-743WP/92

Date

1791-1932

Importance matérielle

103

Origine

Service chargé des biens communaux

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Service chargé des biens communaux

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Biens communaux : terrains et immeubles, locations, assurances contre l'incendie ; eaux publiques, adduction et distribution (1791-1932).

DOMAINE

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1997.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Fonctions

743WP/51/2

Cote/Cotes extrêmes

743WP/51/2

Date

1861-1912

Présentation du contenu

BIENS COMMUNAUX : immeubles du 1er arrondissement :: assurance contre l'incendie : correspondance, polices, textes officiels, rapports (1861-1912)

Langue des unités documentaires

Français