2770W/1-134
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 21/11/2019
Présentation du contenu
1-132 : permis de construire (2009-2019)
133-134 : recours gracieux (2009-2014)
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2770W/133-134 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de PC, des dossiers de transferts (dossiers "T"), des modificatifs (dossiers "M") et des permis de démolir (PD)
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Recours gracieux instruits entre 2009 et 2014 sur les permis de construire de 2009.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2009/23 : 19 ter rue de Tourvielle, requérants Mme Dubray, M. et Mme Bazin (2009).
2009/25 : 108 rue Saint-Georges, requérant Maître Balas (2014)..
2009/41 : 8 rue des Macchabées, requérant Syndicat des copropriétaires (2009).
2009/51 M2 : 56 quai Joseph Gillet, requérant Maître Meusy (2009-2010).
2009/53 : 15 rue du Rhône, requérants Les copropriétaires du 17 rue du Rhône (2009).
2009/57 : 164 avenue Paul Santy, requérant M. Faucher Eric (2009).
2009/220 : 36 rue Chazière, requérants MM. Devolfe, Maître Mahmoud Hebia, Schultz (2009-2010).
2009/243 : 14 b rue Catherine Favre, requérant Mme Kirassian (2009-2010).
2009/258 : 50-52 rue Antoine Lumière, requérant Comité d'intérêt local de Monplaisir (2010).
2009/262 : 6 rue Nicolaï, requérant M. Chevalier Patrick (2009-2010).
2009/262 M1 : 6 rue Nicolaï, requérant M. Chevalier Patrick (2010).
2009/269 : 12 rue Ernest Fabrègue, requérant Collectif du Plateau d St Rambert (2010-2011).
2009/273 : 6 rue Nicolaï, requérant M. Chevalier Patrick (2009-2010).
2009/273 M1 : 6 rue Nicolaï, requérant M. Chevalier Patrick (2010).
2009/274 M1 : 1 impasse Saint-Isidore, requérant M. et Mme Alliche (2010-2013).
2009/289 : Tour Incity 116 cours Lafayette requérant Maître Albisson (2010).
2009/293 : 32 rue Victor de Laprade, requérant M. Ange Constantin (2010).
2009/317 : 387 rue Garibaldi, requérants copropriétaires Froget, Baud, Coupat (2010).
2009/338 : 51ter rue de Saint-Cyr, requérant SARL Vaise Meuble et Décoration (M. Demange) (2010).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014 (Communicabilité vérifiée)
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).