1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
510/1986 : 43 rue Saint-Maximin 69003, M 656/1988 (1986-1999)
511/1986 : 8-10 rue du Griffon 69001 (1986-1987)
512/1986 : 55 rue Sébastion Gryphe 69007 (1986-1988)
513/1986 : 1 place de la Trinité 69005 (1986-1988)
514/1986 : 118 avenue Paul Santy 69008 (1986-1987)
515/1986 : 36 rue Joannès Carret 69009 (1986-1988)
516/1986 : 15 boulevard Pinel 69003, permis de démolir 161/1986 (1986-1987)
517/1986 : 9 montée du Gourguillon 69005 (1986-1987).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires