Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Immeubles menaçants ruine
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Immeubles menaçant ruines : contentieux concernant l'effrondement du cours d'Herbouville, et construction d'un ouvrage d'art sur l'emplacement 1811-1987.
PREVENTION SECURITE
Attention article 000
Date d’arrivée approximative : 1991
Note sur le classement : Classé en février 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COURS D'HERBOUVILLE :
- Commission Centrale des Marchés : constitution des dossiers de consultation des entreprises : RPAO type Règlement Particulier d'Appel d'Offres, cadre d'AE type Acte d'Engagement, CCAP type Cahier des Clauses Administratives Particulières, extrait du Moniteur des Travaux Publics 1980
- Appel d'offres avec concours de conception réalisation : . stade de La Beaujoire à Nantes (Loire-Atlantique) : notice programme, RPAO Règlement Particulier d'Appel d'Offres, cadre d'AE Acte d'Engagement, CCAP Cahier des Clauses Administratives Particulières 1981 . stade de Gerland à Lyon (Rhône) : appel de candidatures, extrait du Marché des Communes, règlement, CCAP Cahier des Clauses Administratives Particulières, programme 1982
- Concours : dossier d'appel d'offres : plan de surveillance et d'alerte, programme du concours,mémoire justificatif, cadre d'AE Acte d'Engagement, CCAP Cahier des Clauses Administratives Particulières, brouillon du CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières, RPAO Règlement Particulier d'Appel d'Offres 1982
- Appel d'offres avec concours de conception réalisation : projet de mise en sécurité d'un flanc de colline entre les n°14 et 15 du Cours d'Herbouville avec retours sur les n°12, 13, 16 et 17 : lancement de l'appel d'offres avec concours, choix des candidats, intervention de Monsieur Michel NOIR candidat aux élections municipales à Lyon en 1983 : correspondance, avis d'appel de candidatures, extrait du Bulletin Municipal Officiel, rapport de sondage SIMECSOL, procès-verbal d'ouverture des plis, procès-verbal de séance du Service Technique de la Sécurité, procès-verbal de séance de la SACVL Société Anonyme de Construction de la Ville de Lyon, rapport au jury SACVL, compte rendu de réunion du Conseil d'Administration de la SACVL, pétition, calendrier, plans 1981-1983
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes