374 W

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Cote/Cotes extrêmes

374W/1-374W/56

Date

1960-1998

Importance matérielle

56

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 492.1

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1967 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions à la législation.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

374W/40

Cote/Cotes extrêmes

374W/40

Date

1967-1974

Présentation du contenu

Permis de construire 1967

450/1967 : 7 rue Marietton 69009 (1967-1969)

451/1967 : 24 rue de Champagne 69005 (1967-1970)

452/1967 : 8 av. P. Millon 69008 (1967-1974)

454/1967 : 8 rue F. Buisson 69003, P 399/1968 (1967-1970)

455/1967 : 19 rue A. Laviolette 69003 (1967)

456/1967 : 14 bvd M. Vivier Merle, crs Gambetta, rue de l'Abbé Boisard 69003 (1967-1968).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français