2460 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2460WP/1-2460WP/14

Date

1996-2008

Importance matérielle

14

Origine

Direction de la Construction

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de la Construction

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Bâtiments communaux. Travaux : stade Vuillermet, relais d'assistantes maternelles rue du Pr Florence, groupe scolaire P. Delorme, crèche Ranvier.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2460WP/13

Cote/Cotes extrêmes

2460WP/13

Date

2002-2006

Présentation du contenu

Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération.

Crèche Ranvier (EI 08006). Aménagement (opération n° 08006527) : CCTP, CCAP (2004), plaquette de présentation (2002), consultation des lots 1 à 7 (2004), plan d'exécution (2004), comptes rendus de chantier, ordres de service (2004-2006), PGCSPS (2004), registre journal, DPGF, sécurité (2002-2005), DGD, procès-verbaux (2005).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français