2340 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2340W/1-2340W/50

Date

2005-2007

Importance matérielle

50

Origine

Occupation temporaire de l'espace public

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Occupation temporaire de l'espace public

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Gestion des déménagements : arrêtés temporaires de police (de coordination, de stationnement ou de circulation).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2340W/8

Cote/Cotes extrêmes

2340W/8

Date

2005

Présentation du contenu

Gestion des déménagements : arrêtés temporaires de police (de coordination, de stationnement ou de circulation) n° 4093 à 4745 (du 27/05 au 13/06).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français