1C/304000-305999

Déplier tous les niveaux

Mots clés typologiques

Amnistie [Pour les déserteurs et réfractaires, à l'occasion du mariage de l'Empereur]

Cote/Cotes extrêmes

1C/304983

Collectivité auteur

Rhône (Département)

Date de publication, production et/ou distribution

1810

Conditions d'accès

Communicable

Pagination

32 p.

Composition du matériau

papier

Notes sur la zone de l’identificateur de la ressource et des modalités d'acquisition

Inv. AML : 1503

Mots clés collectivités

Mots clés typologiques