Séances 4 février, 2 juin, 13 octobre 2005, séance de bilan du 5 juillet 2005 ; séances exceptionnelles des 25 mars et 24 juin 2004 (projet Ensemble), du 12 avril 2005 (théâtre des Célestins).

Aide à la recherche

2861W - Ressources humaines

Déplier tous les niveaux

Vie au travail.

Cote/Cotes extrêmes

2861W/1-16

Date

1989-2018

Importance matérielle

1,4 ml

Origine

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).

Modalités d'entrées

Versement du 5/03/2021.

Conditions d'accès

Fonds librement communicable sauf les cotes 1 à 5 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.

Mots clés matières

personnel, gestion du personnel, action sociale, association

Fonctions

5 Personnel communal, 505 Prévention des risques au travail

Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), dossiers de séances.

Cote/Cotes extrêmes

2861W/11-15

Date

2002-2005

Séances 4 février, 2 juin, 13 octobre 2005, séance de bilan du 5 juillet 2005 ; séances exceptionnelles des 25 mars et 24 juin 2004 (projet Ensemble), du 12 avril 2005 (théâtre des Célestins).

Cote/Cotes extrêmes

2861W/14

Date

2004-2005

Présentation du contenu

Séances 4 février, 2 juin, 13 octobre 2005, séance de bilan du 5 juillet 2005 : convocations, ordres du jour, listes d'émargement, procès-verbaux, bilans d'activité.
Séances exceptionnelles des 25 mars et 24 juin 2004 (projet Ensemble), du 12 avril 2005 (théâtre des Célestins) : procès-verbaux, rapport du Grand Lyon, correspondance.