Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de 1994
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Plan de classement :
- 1-124 : Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes licences" ou "licences de plein exercice".
- 125-127 : Dossiers de contrôle des licences II et III.
Mode de classement
Pour chaque catégorie de licence, les dossiers sont classés dans l'ordre alphabétique des noms de rue puis, pour chaque voie, dans l'ordre des numéros de rue.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Autre instrument de recherche
2819 W
Informations sur le traitement
Traité en 2020-2021. Le choix a été fait de conserver les dossiers et d'éliminer les registres (cf BE de 2021).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- 181 rue Duguesclin (1892-1989).
- 188 rue Duguesclin (1901-1989).
- 195 rue Duguesclin (translation : provient du 55 rue Dunoir) (1902-1989).
- 205 rue Duguesclin (1898-1974).
- 214 rue Duguesclin (1968-1989).
- 218 rue Duguesclin (1903-1972).
- 220 rue Duguesclin (1902-1983).
- 234 rue Duguesclin (1903-1989).
- 235 rue Duguesclin (translation : provient du 113 rue Paul Bert) (1903-1974).
- 238 rue Duguesclin (translation : provient du 50 rue Etienne Richerand) (1896-1990).
- 258 rue Duguesclin (translations : provient du 45 rue Mazenod ; provient du 151 rue Pierre Corneille) (1897-1990).
- 262 rue Duguesclin (1901-1977).
- 263 rue Duguesclin (translation : provient du 61 rue Dunoir) (1980-1983).
- 265 rue Duguesclin (1971-1974).
Mode de classement
Dans l'ordre des numéros de rue
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1990 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières