566WP/1-566WP/4
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00198
Versant ou donateur : Effectifs recrutement - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : commissions paritaires communales et nationales, élections 1959-1964
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Effectifs recrutement - 1B
Présentation du contenu
PERSONNEL : - Elections à la Commission paritaire communale : scrutin du 6 décembre 1962 : organisation : textes officiels, notes de service, bulletins de vote, procès-verbaux de résultats, correspondance 1959-1962
Langue des unités documentaires
Mots clés personnes