2393 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2393W/1-2393W/153

Date

2002-2011

Importance matérielle

153

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2002 (permis autorisés).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2393W/111

Cote/Cotes extrêmes

2393W/111

Autres Cotes

2393 W 136 (Ancienne cote), 2393 W 137 (Ancienne cote)

Date

2002

Présentation du contenu

Permis de construire 2002

363/2002 : 1 rue Pr Florence 69003

364/2002 : 29 rue des Capucins 69001

366/2002 : 76 rue Marietton 69009, permis de démolir 160/2002

367/2002 : pl. du 158ème RI 69005

368/2002 : 8 rue des Trois Maries 69005, M1, permis de démolir 176/2002.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français