2634WP/1-2634WP/21
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Assemblées
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Fonctionnement du service, suivi des élections politiques, gestion des élus, gestion du Bulletin municipal officiel.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Elections municipales. Conseil municipal, élection des conseillers municipaux : extrait de procès-verbaux, notes de service, bulletins de vote, convocations (1959-1965), désignations de délégués au Grand Lyon (1968-1980), notes de service du Conseil municipal (1914-1999), arrêtés de délégation des Adjoints au Maire (2001), accusés réception de la Préfecture (2008).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires