2060W/1-2060W/273
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 20/07/2007.
Présentation du contenu
1-190 : permis de construire (1997-2007).
191-202 : permis de démolir (1998).
203-204 : certificats d'urbanisme (1998).
205-273 : déclarations de travaux (1997-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers non accordés a permis d'éliminer 20 boîtes, le tri des doubles a permis d'éliminer 56 boîtes et le tri des étiquettes a permis d'éliminer 2 boîtes, pour un total de 11,70 ml (cf BE 2021/110).
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2007, retraité en 2019 (DT), et 2021 (PC, PD, CU).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1998/1052 : 97-99 rue du Docteur Long 69003
1998/1053 : 8 rue Magneval 69001
1998/1054 : 17 rue des Basses Verchères 69005
1998/1055 : 25 boulevard des Brotteaux 69006
1998/1056 : 25 rue du Plat 69002
1998/1057 : 38 rue Franklin 69002
1998/1058 : 4 rue du Capitaine 69003
1998/1059 : 2 rue Pelletier 69004
1998/1060 : 5 rue Feuillat 69003
1998/1061 : 10 montée Kubler 69004
1998/1062 : 43 rue Bonnand 69003
1998/1063 : 22 quai Gal Sarrail 69006
1998/1064 : 39 rue Raulin 69007
1998/1065 : Palais Saint-Jean 4 rue Adolphe-Max 69005.
Mode de classement
Numérique
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques