2597WP/1-2597WP/81
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Société anonyme de Construction de la Ville de Lyon
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Immeubles d'habitation ne faisant plus partie du patrimoine immobilier de la SACVL. Construction, réhabilitation : dossiers de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Cité Plateau Nord, La Duchère 69009. Réhabilitation. Dossier permis de construire : dossier demande de PC, PC, pièces complémentaires, taxes, déclarations d'ouverture de chantier et d'achèvement des travaux, certificat de conformité, délimitation du chantier, notice hygiène et sécurité, plans.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 4
Langue des unités documentaires