1758W/1-1758W/193
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
293/1991 quai R. Rolland 69005.
294/1991 4 Grande rue des Feuillants 69001 ; permis de démolir 113/1991.
295/1991 100 crs Lafayette 69003 ; modificatif 182/1993.
296/1991 1 bd Pinel, 93 crs R. Vitton 69003 ; permis de démolir 114/1991.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires