2850W/1-23
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/10/2020
Présentation du contenu
Dossiers de séance : liste d'émargement, ordre du jour, procès-verbal de commission, projet de délibération, copie de rapport au conseil municipal, bordereau de transmission, convocations, correspondance (classement chronologique).
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
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