2871W/1-2871W/25
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/11/2020
Présentation du contenu
1-7 : Fonctionnement général.
8-25 : Suivi par thématiques.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable, sauf les articles 2871W/2, 2871W/7, 2871W/8, 2871W/16, 2871W/22, 2871W/25, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Dossiers de MM. Jean-Baptiste Fauroux (en poste de juillet 2001 à septembre 2011) et Benoit Quignon (en poste de septembre 2011 à janvier 2016).
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Cession par la Caisse des écoles du Château Saint Exupéry situé à Saint-Maurice-de-Rémens : correspondance avec l'association Espace Saint Exépury (1996), présentation des projets des Editions Gallimard, de la ville d'Ambérieu-en-Bugey (1996-1997). Contentieux relatif à la vente : correspondance, articles de presse, communiqué de presse (2000-2008).
- Cession du Quartier Grolée-Carnot, Lyon 2e : résultats de recherche sur cession de patrimoine privé ; marché de prestation de service : cahier des charges, propositions, articles de presse (2001-2006).
- Cession des actions de la Compagnie nationale du Rhône (CNR) par la ville de Lyon, actualisation et révision de la concession, modification des droits des actionnaires : notes, correspondance, études (2001-2004).