BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable [substitution:2MI/5]

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).

L'ensemble des délibérations de 1416 à 1790 est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

Cote/Cotes extrêmes

BB/371

Date

1562-1619

Importance matérielle

57

Présentation du contenu

Syndicats, 1562 - 1619 . Procès-verbaux, appelés Syndicats, des élections consulaires établi en fin d'année pour l'année suivante. - Années : Elections de 1562 à 1619. Lacunes : Elections de 1562 à 1566, 1594, 1619. - " Syndicats, signés par Jean Ravot, Claude Sonthonas, Barthélemi Thomé, Benoît Dutroncy, François Flachier et Claude Guérin, secrétaires de la commune". - Décrit en 1865 comme un " Registre grand in-folio, 100 feuillets, parchemin (sceaux disparus). " , on constate en 1997 la présence de 50 actes ce qui coincide de même qu'avec la description de l'inventaire Chappe.

Syndicats. - Signés par Jean Ravot, Claude Sonthonas, Barthélemi Thomé, Benoît Dutroncy, François Flachier et Claude Guérin, secrétaires de la commune. - (Les événements politiques de 1562 jettent la. perturbation dans les élections consulaires. Les protestants, qui s'étaient emparés de la ville, nomment pour conseillers-échevins ceux de leurs coreligionnaires dont les noms suivent :) - Jean Delaporte, Léonard Pournas, Claude Laurencin, Claude Sanneton, Henri de Gabiano, Benoît Sève, Jean Delaube, Jean Combet, Léonard Mirault, Claude Gapaillon (A.C ); - 1563: Nicolas de Chaponay, seigneur de Feyzin; François Sala, seigneur de Montjustin, capitaine de la ville; Pierre Sève, Léonard Pournas, Jacques de Tourvéon, seigneur du Vivier; François Guerrier, seigneur de Combellande; Antoine Bonyn, seigneur de Servières; Girardin Pense, César Gros, seigneur de Saint-Joyre; Antoine Perrin, Jacques Brunicard (A. C.); - 1564. Les mêmes. Deux d'entre eux (on ignore leurs noms) meurent et sont remplacés, en vertu de lettres de cachet du Roi, par: Claude Guerrier, Philibert Cornillon; - 1565,. Aux élections du mois de décembre, une contestation s'élève entre les catholiques et les protestants au sujet de la composition du Consulat, dans laquelle ces derniers voulaient entrer pour moitié. Choisi comme arbitre de ce différend, le Roi, par une lettre de cachet, datée de Moulins, le 30 décembre - 1565 nomme pour conseillers-échevins: Guillaume Regnaud, Thomas Faure, Pierre Frère, Hugues Delaporte, Antoine Regnaud, Mercurin de Rovillias(A. C.); - 1566. Même contestation que celle de l'année précédante; le cas est soumis au Roi, qui décide que le Corps consulaire sera composé de huit échevins catholiques et de quatre échevins protestants. En conséquence, Sa Majesté désigne: Guillaume Regnaud, Thomas Faure et Pierre Frère, catholiques, avec Antoine Regnaud et Mercurin de Rovillias, protestants, pour conseillers anciens; Claude Platel, André Mornieu, Jean Pichin, Claude Valleton et André Scarron, catholiques, avec Mathieu Sève et Georges Obrecht, protestants, pour conseillers nouveaux (A. C.); - 1567: Claude Raneyrie, Balthazar Vallinot, Claude Camus, seigneur d'Arginy; Guillaume Roville (le célèbre imprimeur); François Loubat, Guillaume Faure (Pierre Frère, conseiller sortant, est maintenu dans ses foncions, pour un an); - 1568: François Grolier, Edouard Laurent, docteur en droit; Symphorien Buatier, receveur du domaine du Roi; Jacques de Grimod, François Frère, Poncet Bonnet (Antoine Scarron, échevin sortant, est maintenu pour un an); - 1569: Claude de Monconys, seigneur de Liergues, César Gros, Jacques Tourvéon, François Grolier, Christophe Boytier, Jean Mutin; - 1570: Jérôme de Châtillon, avocat du Roi en la Sénéchaussée de Lyon, Thomas Faure, Pierre Scarron, André Vallon, Claude Coulaud, Jacques Daveyne; - 1571: Claude Platel, François Guerrier de Combellande, gentilhomme ordinaire de la chambre du Roi; André Mornieu, élu en l'Election de Lyonnais; Claude Valleton, Guyot de Masso, André de La Chapelle; - 1572: Nicolas de Langes, conseiller du Roi et lieutenant général en la Sénéchaussée de Lyon; Guillaume Roville, François Loubat, Benoît de Monconys, Louis Frère, François Scarron; - 1573: François Sala de Montjustin, chevalier de l'ordre du Roi; Balthazar Vallinot, seigneur de Villette, Guillaume Faure, Jean Sanyon (et non Saujon), élu en l'Election de Lyonnais; Simon Court, Pons Murard; - 1574: Georges Grolier, seigneur de Cazault, conseiller en la Sénéchaussée de Lyon; Antoine Scarron, François Frère, François Bonvoisin, Justinien Pense, Philippe Galland; - 1575: Claude Guérin, Jacques Daveyne, élu en l'Election de Lyonnais; Jean de Masso, conseiller du Roi et receveur général de ses finances à Lyon; Jean-Baptiste Dufour, secrétaire de l'archevêché de la ville; François de Ruzinant, Henri Austrein; - 1576: Humbert de Châtillon, premier président au Parlement de Dombes et en la Sénéchaussée et siége présidial de Lyon; Claude Platel, baron de Vaux; Jean Ravot, Alexandre Polaillon, Jean-Baptiste Bruno, François Benoist; - 1577: Antoine Grolier, seigneur de Servières, conseiller du Roi et receveur général de ses finances en Dauphiné; André Mornieu, élu en l'Election de Lyonnais; Jacques Teste, conseiller du Roi et receveur général du taillon au pays de Lyonnais; Antoine Porte, seigneur de Saint-Bernard, conseiller du Roi et receveur général de ses finances en la Généralité de Lyon; Guillaume Roville, Jacques Jacquet; - 1578: François de Villars, conseiller du Roi et lieutenant particulier en la Sénéchaussée et siége présidial de Lyon; Pierre Scarron, Nicolas Dorlin, receveur de la douane de la ville et garde du scel royal des bailliage de Mâcon et Sénéchaussée de Lyon; Claude Valleton, seigneur de Graveins; Benoit de Monconys, seigneur de Liergues; Pierre Suc (remplacé par Jean Pelletier); - 1579: Humbert Grolier, seigneur du Soleil; Jean de La Voypière, conseiller du Roi et contrôleur général du taillon; François Loubat, Maurice Du Peyrat, seigneur du Plat, chevalier de l'ordre du Roi; Antoine Delaporte, seigneur de Bertha; Guillaume Faure; - 1580: Antoine de Masso, docteur en droit, conseiller au Parlement de Dombes et lieutenant en la Conservation des priviléges royaux des foires de Lyon; François Scarron, Mathieu Vaillant, Jacques Daveyne, Pons Murard, Etienne Passard; - 1581 :Henri Austrein, Pierre de Musino, seigneur d'Aiguebelle; Claude Vize, Claude Coulaud, Claude Scarron, Louis Ponard; - 1582: Claude de Rubys, procureur général de la commune; Jean de Masso, greffier du Bureau des finances de Lyon; Nicolas de Chaponay, seigneur de l'Isle; François Platel de Vaux, Philippe Galland, Claude Poculot; - 1583: Antoine Scarron, Hugues Valentin, greffier en l'Election de Lyonnais; Louis Prost, Claude Valleton, Claude Gaspard, seigneur du Sou, conseiller du Roi et receveur général de ses finances en la Généralité de Lyon; Jean Charbonnier; - 1584: Antoine Grolier de Servières, trésorier général de France à Lyon; Claude Du Fenoyl, gentilhomme ordinaire de la chambre du Roi et sergent-major de la ville; Guillaume Gellas, Antoine Delaporte, Jacques Jacquet, François Girard; - 1585: François Scarron, seigneur de Cérézin; Jean-Baptiste Dufour, Alexandre Polaillon, Benoit de Monconys, Guillaume Faure, Pons Murard; - 1586: Pierre Scarron, conseiller du Roi et trésorier général de France, à Lyon; Claude Vize, Richard de Sarrazin, visiteur des gabelles à sel; François Benoist, seigneur de La Chassagne; Jean Pelletier, Amable Thierry; - 1587: Jacques Daveyne, Nicolas de Chaponay, Janetto Delecqui, François Guerrier, Claude Poculot, Michel Depure; - 1588: Louis Prost, Jean Yvernogeau, dit de Toulouse, Antoine Teste, François Platel de Vaux, Jean Charbonnier, Antoine Charrier; - 1589 et 1590. En raison des circonstances graves qui venaient d'entraîner la ville dans le mouvement de la Ligue, les conseillers-échevins, élus en 1587, sont maintenus un an de plus dans leur charge, à l'exception de François Guerrier; - 1591: Claude de Rubys, seigneur de L'Antiquaille, conseiller en la Sénéchaussée de Lyon et au Parlement de Dombes, et auditeur de camp au gouvernement de Lyonnais; Guillaume Gellas, Martin de Couvet, seigneur et baron de Montribloud; Jacques Jacquet, Jean-Baptiste Regnaud, Ponson Bernard; - 1592: Hugues Valentin, Claude Vize, Louis de Berny, Amable Thierry, Charles Noyrat, Durand Colhabaud; - 1593 et 1594. Pour les mêmes causes que ci-dessus, les échevins désignés en 1591 sont maintenus deux années de plus, à l'exception de Claude de Rubys, qui, soupçonné d'avoir voulu tremper dans le complot ourdi par le duc de Nemours pour s'emparer de Lyon à son profit, avait été contraint de s'éloigner de la ville. Mais les événements changèrent en partie ces dispositions; les 7 et 8 février 1594, la cité étant rentrée sous l'obéissance royale, six échevins en furent expulsés, savoir: Thierry, Regnaud, Ponson Bernard, Gellas, Noyrat et de Berny. Ils furent remplacés d'urgence par René Thomassin, Arthur Henry, André Laurent et Gaspard Mornieu. Des anciens échevins, il ne resta plus que Jacquet, Vize et de Couvet. Ce fut en de pareilles conditions qu'on se disposa à procéder aux élections de 1595; mais l'organisation municipale allait être modifiée. S'autorisant, en effet, d'un édit rendu par le roi Henri II en 1547, le roi Henri IV, par un .acte semblable, daté du mois de décembre 1595, prescrivait formellement la réduction du Corps consulaire de Lyon, qu'à l'exemple de celui de Paris, ne devait plus être composé que d'un prévôt des marchands et de quatre échevins. Ce fut donc sur cette base que les élections à l'échevinage eurent lieu désormais, à partir de la même année; - 1595: René Thomassin, prévôt des marchands; Arthur Henry, André Laurent, Guillaume Charrier, Michel de Pure, échevins; - 1596: Pierre Bullioud, docteur en droit; François Benoist, seigneur de La Chassagne; - 1597: Balthazar de Villars, prévôt; François de Musino, Jacques Jacquet (décédé et remplacé per Antoine Charrier); - 1598: Roland Henry, seigneur de Jarniost; Claude de Bourges, seigneur de Myons, l'un des cent gentilshommes de la chambre du Roi; - 1599: Pierre de Baglioni (d'où l'on a tiré Baillon), seigneur de Saillans, baron de Jons, chevalier de l ordre du Roi et gentilhomme ordinaire de sa chambre, prévôt; Claude Regnauld, seigneur de Vauxdemart, élu en l'Election de Lyonnais; Maurice Poculot, commissaire des guerres; - 1600: Jean Sève, seigneur de Fromente, conseiller du Roi et receveur général de ses finances; Jacques Teste, seigneur de Tasney; - 1601:, Humbert Grolier Du Soleil, prévôt; Hugues Loubat, élu en l'Election de Lyonnais; Henri Bonnet, contrôleur des guerres ; - 1603: (deux élections, dont l'une. pour 1602, laquelle avait été différée) Vincent Richard, Pierre Polaillon; Arthur, Henry, seigneur de La Salle, conseiller du Roi, son maître d'hôtel ordinaire, trésorier de France en la Généralité d'Auvergne, prévôt; Thomas de Bartholy, receveur général des deniers du diocèse de Lyon; Charles Noyrat ; - 1604: Mathurin Gallier, Durand Colhabaud; - 1605: Pierre Scarron, seigneur de La Parerie, de La Tour-du-Pin, Quinsonnas, Ceyssieu et Saint-Try, conseiller et maître d'hôtel ordinaire du Roi, prévôt; Léon Strozzi, Pierre Bernico (A. C.); - 1606: Pierre Allard, seigneur de Sardon, conseiller au Parlement de Dombes et au Présidial de Lyon, auditeur de camp au gouvernement de Lyonnais; Amable Thierry; - 1607: Marc-Antoine Camus, seigneur du Péron, trésorier général de France au Bureau des finances de Lyon, prévôt (il remplaçait, pour le. reste de son exercice, Scarron, qui était décédé); François Clapisson, seigneur de La Duchère et de La Tour-de-Montaney, procureur du Roi en la Sénéchaussée de Lyon; François de Grimaud; - 1608: Mathieu Sève, seigneur de Saint-André-du-Coing, et de Limonest; Louis Paradis, seigneur de Chiel, secrétaire de la chambre du Roi; - 1609: Balthazar de Villars, seigneur de Laval, président en la Sénéchaussée de Lyon et au Parlement de Dombes, prévôt; Alexandre Bollioud, Horace Cardon; - 1610: Claude Pellot, Antoine de Pure; - 1611: Jean Sève, seigneur de Fromente et de Fléchères, premier président au Bureau des finances de Lyon, prévôt; Jean Raverie, seigneur de La Chaux; Martin Dossaris; - 1612: Jean Dinet, président en l'Election de Lyonnais; Antoine Malo; - 1613: Pierre Austrein, lieutenant particulier en la Sénéchaussée de Lyon, auditeur de camp au gouvernement de Lyonnais, Forez et Beaujolais, prévôt; Jean Dubois, Vital Raberin; - 1614 :Jacques de Bais, juge-conservateur des priviléges royaux des foires de Lyon; Pierre Landry; - 1615: Aimé Barailhon; prévôt; Mathieu Gaillat, seigneur de Fourquevaux et de Chana; Jean-Baptiste de Murard, seigneur d'Espagnieu, docteur en droit; - 1616: Jean Goujon, docteur en droit; Henri Caboud ; - 1617: Barailhon, continué en qualité de prévôt; Alexandre Cholier, conseiller en la Sénéchaussée de Lyon; Octavien Vanelle; - 1618: François de Merle, président au Bureau des finances de la ville, prévôt; Philippe Sève, Benoît Bezein; - 1619: brigues électorales; par ordre exprès du Roi, Cholier et Vanelle sont maintenus, pour cette année, dans leurs fonctions. - Aux corporations d'arts et métiers citées précédemment, il convient d'ajouter celles-ci; chirurgiens, apothicaires, teinturiers en soie, mouliniers de soie, plieurs de soie, libraires, imprimeurs, peintres (cette corporation paraît officiellement pour la première fois en 1567), cartiers, contre-pointiers, confiseurs, ciergiers - (Le présent volume renferme cent cinquante-deux miniatures, la plupart sans valeur artistique. Elles offrent des lettres capitales accompagnées de fleurs et peintes ensemble sur fond d'or, puis les armes de France et celles de la commune, les unes supportées par des anges, les autres par des lions. Les premières sont géminées de Pologne pour le roi Henri III, et de Navarre pour les rois Henri IV et Louis XIII.)

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 38 (carte à fenêtre)

Mots clés personnes

BB/371/ELECTION/DE/1602

Cote/Cotes extrêmes

BB/371/ELECTION/DE/1602

Date

1602

Présentation du contenu

Vincent Richard, Pierre Polaillon; Arthur Henry, seigneur de La Salle, conseiller du Roi, son maître d'hôtel ordinaire, trésorier de France en la Généralité d'Auvergne, prévôt. L' élection. pour l602 avait été différée en 1603.

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement à partir de 1743

Langue des unités documentaires

Français