922WP/1-922WP/103
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : 6ème bureau
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Travaux publics et voirie urbaine : construction d'égouts, mise en état de la viabilité : plans, demandes de construction, rapports, détail estimatif des travaux : dossiers 1930 (classement alphabétique par rue)
6EME BUREAU
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE DESPARMET JEAN, 7ème arrondissement: - classement de la dite rue: cession à la ville des droits de propriété de particuliers, mise en état de viabilité, enquête sur les alignements et le nivellement, cession de terrain: correspondance, plans, rapports, détail estimatif des travaux, arrêté, expropriation, acte de vente 1911-1931
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières