321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE GILIBERT, 2ème arrondissement: - vente d'un terrain délaissé sur la dite rue sis cours Napoléon à Perrache près des dépendances de la gare : correspondance, délibération, plan 1864-1866 - location et vente de terrains communaux sis dans la dite rue : pétition, traité, inscription hypothécaire : délibération, actes de vente, plans, affiche publique 1879-1889, 1891-1892, 1897-1898 . acquisition d'immeubles dans la dite rue : instance d'adjudication : actes notariés 1881
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières