Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 693
Versant ou donateur : Circulation - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Transports urbains et transports en commun : taxis et autocars : réglementation, organisation et fonctionnement des professions 1974-1986
POLICE MUNICIPALE - 8D
Note sur le classement : Classé en décembre 1995.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 1095WP/8-25 ont été éliminés le 07/12/2016 (cf BE 2016/71).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
TAXIS : comptabilité : - recettes diverses : pièces comptables 1978-1985 ; - droits d'inscription à l'examen du permis de conduire : pièces comptables 1978-1985 ; - droits de visite technique : pièces comptables 1984-1985
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières