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1048 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1048WP/1-1048WP/12

Date

1921-1971

Description physique

Notes contenant : 52-65

Importance matérielle

12

Origine

Police générale - 2B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 436

Versant ou donateur : Police générale - 2B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Hygiène publique et salubrité : réglement sanitaire (1939-1960) ; service médical de garde (1968-1971) ; désinfection (1906-1952) ; égouts (1943-1968) ; déversement des eaux industrielles (1930-1966) ; vidange des fosses d'aisance (1920-1969) ; ravalement des façades et démolition d'immeubles (1932-1963)
Police urbaine : circulation-stationnement (1970-1971) ; fourrière (1964-1970) ; déblayage des neiges et glaces (1963-1968) ; élagage des arbres (1969-1971)
Evènements de mai-juin 1968 (1968-1969)
Affaires militaires : recensement des classes (1945-1966)

POLICE - HYGIENE - 2D

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

3 Administration générale, 302 Police administrative

1048WP/12

Cote/Cotes extrêmes

1048WP/12

Date

1930-1969

Présentation du contenu

SALUBRITE PUBLIQUE : - Vidange des fosses d'aisance : réglementation, travaux, inspection des entreprises de vidange : rapports, arrêtés, autorisation de travaux 1930-1969

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

VIDANGE D'IMMEUBLE