Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
373/2000 : 115 rue L. Guérin 69006 (2000)
374/2000 : 21-23 rue Serpollières 69008 (2000)
375/2000 : 30 rue Jeanne d'Arc 69003 (2000-2002)
376/2000 : 3 rue Nadaud 69007 (2000)
377/2000 : 105 rue d'Anvers 69007 (2000-2001).
Mots clés typologiques