1767 W

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Cote/Cotes extrêmes

1767W/1-1767W/124

Date

1924-2004

Importance matérielle

124

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Coordination urbaine : budgets et comptes, urbanisme opérationnel, urbanisme réglementaire, politique de la ville.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1767W/76

Cote/Cotes extrêmes

1767W/76

Date

1989-1993

Présentation du contenu

Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 8e arrondissement. Zone d'aménagement concertée (ZAC) place du 8 mai 1945.

- Concours d'aménageur et consultation promoteur-concepteur : plans, projets, études, règlement, programme, délibération (1990-1991).

- Suivi : comptes rendus de réunion, notes, rapport, conrrespondance (1989-1993).

- Projet. Concertation : dossier mise à disposition du public, délibérations, rapport au Conseil municipal (1990).

- Plan d'aménagement de zone : dossier de "mise en élaboration" (1990).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français