1476W/1-1476W/129
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.
Date d'arrivée approximative : 1994
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1985
389/1985 : 8 rue V. Hugo 69002 (1985-1987)
390/1985 : 2 rue Gadagne 69005 (1985-1986)
391/1985 : 56 rue de la Balme 69003 (1985-1986)
394/1985 : av. A. Max angle rue Mgr Lavarenne 69005 (1985-1986)
395/1985 : 7 rue de l'Ancienne Préfecture 69002 (1985-1987)
396/1985 : 7 rue E. Rognon 69007 (1985-1987).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires