1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
759/1990 3 pl. Dumas de Loire 69009.
760/1990 14 rue F.Villon 69003 ; permis de démolir 282/1990 ; permis de démolir transféré 45/1992 ; modificatif transféré 96/1992.
761/1990 56 bd des Brotteaux 69006 ; prorogé 700/1992.
764/1990 31 rue des Chartreux 69001.
765/1990 12 rue Chazay.
767/1990 141 rue Bataille 69008.
770/1990 13 rue Bonald 69007 ; permis de démolir 293/1990.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires