1762W/1-1762W/272
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Caisse des écoles
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Fonctionnement : administration générale, finances et comptabilité, gestion du personnel, organisation de parkings et kermesses, gestion des biens immobiliers, gestion des colonies et centres aérés, documents iconographiques et objets (1897-2003).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Personnel. Suivi médical.
- Accidents du travail : dossiers individuels de déclaration à la caisse primaire d'assurance maladie (1984-1996).
- Accident de voiture mortel : dossier de déclaration à l'assurance (1952-1953).
- Relations avec la Caisse centrale lyonnaise de sécurité sociale puis la C.R.A.M. (Caisse régionale d'assurance maladie) : attestations, notifications de taux d'accidents du travail, états du compte employeur, états des effectifs, questionnaire, listes, circulaires, notes, correspondance (1948-1984).
- Assurance du personnel agricole : déclarations de salaires, avenant à la police d'assurance, notes, correspondance (1949-1954).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires