10II/1-10II/19
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Donateur inconnu
Type d'entrée : Inconnu
Présentation du contenu
Société de prévoyance pour la vieillesse des ex-légionnaires du Rhône : organisation générale : comptes-rendus annuels, procès verbaux, comptabilité, liste des sociétaires, bibliothèque interne 1876-1915.
Bernard Barthélémy, ex-sergent major de la compagnie du Génie de la 1ère légion de marche du Rhône : correspondance, papiers personnels, photographies 1870-1872.
Date d'arrivée approximative : Sans date
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Notes
Notes communicabilité : Pas de contrat. Fonds communicable au regard des délais réglementaires des archives publiques (30/09/2008).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SOCIETE DE PREVOYANCE DES EX-LEGIONNAIRE DU RHONE : - Fonctionnement de la Société : . conseil d'administration, conseil de surveillance, assemblée générale : procès-verbaux de séances : registre avril 1893-mars 1896 . conseil d'administration, conseil de surveillance, assemblée générale, commission des retraites : procès-verbaux de séances : registre avril 1896-novembre 1899 . conseil d'administration, conseil de surveillance, assemblée générale, commission des retraites, commission de révision des statuts : procès-verbaux de séances : registre décembre 1899-mars 1905
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes