10II - Fonds de la société de prévoyance pour la vieillesse des ex-légionnaires du Rhône. Fonds Bernard Barthélémy

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Cote/Cotes extrêmes

10II/1-10II/19

Date

1870-1921

Importance matérielle

19

Origine

Producteurs multiples

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Donateur inconnu

Type d'entrée : Inconnu

Présentation du contenu

Société de prévoyance pour la vieillesse des ex-légionnaires du Rhône : organisation générale : comptes-rendus annuels, procès verbaux, comptabilité, liste des sociétaires, bibliothèque interne 1876-1915.
Bernard Barthélémy, ex-sergent major de la compagnie du Génie de la 1ère légion de marche du Rhône : correspondance, papiers personnels, photographies 1870-1872.

Date d'arrivée approximative : Sans date

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives privées

Notes

Notes communicabilité : Pas de contrat. Fonds communicable au regard des délais réglementaires des archives publiques (30/09/2008).

10II/2

Cote/Cotes extrêmes

10II/2

Date

1893-1905

Présentation du contenu

SOCIETE DE PREVOYANCE DES EX-LEGIONNAIRE DU RHONE : - Fonctionnement de la Société : . conseil d'administration, conseil de surveillance, assemblée générale : procès-verbaux de séances : registre avril 1893-mars 1896 . conseil d'administration, conseil de surveillance, assemblée générale, commission des retraites : procès-verbaux de séances : registre avril 1896-novembre 1899 . conseil d'administration, conseil de surveillance, assemblée générale, commission des retraites, commission de révision des statuts : procès-verbaux de séances : registre décembre 1899-mars 1905

Langue des unités documentaires

Français