2652W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2006

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Cote/Cotes extrêmes

2652W/1-182

Date

2006-2019

Importance matérielle

182 boîtes

23,6 ml

Origine

Service de l'urbanisme appliqué (SUA).

Modalités d'entrées

Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 28 septembre 2017.

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel.

Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • 2653W/1-22 : Autorisations d'urbanisme déposées en 2006 : autorisations spéciales, certificats d'urbanisme opérationnel, déclarations de division, permis de démolir, consultations préalables.

 

Permis de construire : dossier 2006/586.

Cote/Cotes extrêmes

2652W/162

Date

2006 - 2012

Présentation du contenu

2006/586 : bvd de la Duchère, M1.

Mots clés typologiques