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2146 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2146WP/1-2146WP/10

Date

1983-2002

Importance matérielle

10

Origine

Assurances

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Assurances

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Assurances et sinistres : dossiers de suivi (1983-2002).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

3 Administration générale, 304 Affaires juridiques, contentieux et assurances

2146WP/5

Cote/Cotes extrêmes

2146WP/5

Date

2000-2002

Présentation du contenu

Suivi des dossiers "expositions" (sans sinistre) : rapports, pièces justificatives, demandes de prêt, fiches de prêt, constats d'état des œoeuvres, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français