Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1507) Pièces justificatives de dépenses par Jacques de Baileux Dépenses pour l'entrée du Roi Louis XII (Juillet 1507)
Comptabilité. -,Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques de Baileux, receveur de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Pièce N° 1 folio 2 - Dépenses " pour l'entrée du roy Loys XII, quant il vint de la conqueste de Genes, au moys de juillet mil cinq cens et sept. " - Frais occasionnés par les échaffauds élevés à la Grenette et au pont du Rhône ; - location de tentures et de tapisseries. - folio 3 - Payements " - à maistre Nicolas Clerc, tailleur des ymages, pour ses vacations et journées à faire l'arbre de palme pour l'eschaffault du pont du Rosne ; - à Jehan de Tholose, papetier, pour une rame de grant papier emploié à faire ledit arbre, vingt solz ; - folio 5 verso - à Jehan Ramel, paintre, pour les coleurs qu'il a mises pour l'eschauffault du pont du Rosne ; - folio 7 verso - à quatorze compaignons qui ont joué ès ystoires de ladite entrée, à chacun quinze solz tournois, et ce moyen devront rendre leurs habitz ; - folio 8 verso - à Adam, paintre, pour avoir fait les portraitz des mistères de ladite entrée, X solz ; - 1507 Pièce N° 3 - à Jehan Richier, " demourant à Lion, de la somme de dix livres dix sols tournois pour journées, vacations, paynes et travaulx qu'il a eu tant à faire les dictz et factures des ystoires jouées en ceste ville à l'entrée du Roy notre sire, que pour avoir fait les recordz des filles et autres personnaiges qui ont joué à ladite entrée ; - Pièce N° 4 - à Jehan Salla, conseiller de la ville, sept livres huit solz tournois, pour icelle somme emploier en l'achapt de quatre escuz soleil, pour iceulx bailler et donner de par et au nom de la ville aux deux portiers de l'ostel du Roy, c'est assavoir au pourtier de la Chambre et au pourtier de la première porte, à chacun deux escuz, affin qu'ilz aient ladite ville et ceulx qui par icelle seront commis et envoiez devers ledit seigneur pour les affaires de ladite ville pour recommandez ; - Pièce N° 7 - à divers pour les étoffes de drap d or et de soie employées dans le poêle porté sur le Roi ; - à Guillaume Angelier, brodeur, qui fournit en ces termes, dans son mémoire, le détail de son ouvre : " - Et premièrement aux pendans dudit pale y a cent fleurs de lys de drap d'or, qui vallent chacune fleur de lys, tant pour les avoir taillées et pourfillées que mises sur ledit pendent dudit pale, cinq solz la pièce ; - plus y a a l'entour du grand escusson servant pour l'ordre trente coquillez, que vallent chacune cinq solz, tant pour les avoir brodées, profilées, taillées et les lacz ou elles sont atachées ; - item, pour le grant escusson qui est au milieu dudit pale, là où y a trois grans fleur de lys, qui vallent tant pour les avoir taillées et porfillées que pour l'or et façon, dix solz la pièce ; - item plus pour avoir fait la coronne qui est sur ledit escusson, tant pour la façon que pour les guypeuses d'or et pourfileuses, que vault XL souls ; - item pour la façon du petit saint Michiel qui est pendu à l'ourdre, que vault XXX sous ; - item pour quatorze onces de franges soye jaune et roge servant audit pale, que vault chacune once unze soulz tournois, etc.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes