342WP/1-342WP/48
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie : ponts sur la Saône, quais, digues et canaux sur la Saône et le Rhône 1777-1920.
VOIRIE
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
NAVIGATION SUR LA SAONE ET SUR LE RHONE : - Occupation des bas-ports : . Grues : réparation, construction, projet de bateau-grue : correspondance, arrêtés préfectoraux, arrêtés et délibération du Conseil municipal, cahiers des charges, étude, plan 1823-1868 (mca) . Entrepôts : réglementation, tarifs et emplacements ( recensement des chantiers de tailleurs de pierre et de leurs entrepôts : arrêtés préfectoraux, tableaux, rapports, cahiers des charges, affiches, pétitions, plan, inventaire des redevances à payer, baux 1854-1897 (mca) . Halage et touage : déclaration de versement, correspondance, pétition, cahiers des charges, affiches, arrêtés préfectoraux, procès-verbal, rapports, brouillons, fascicules 1801-1881 (mca) . Dragues : correspondance, arrêté préfectoral, cahiers des charges 1832-1867
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières