Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1512 - 1513) Pièces justificatives de dépenses par Jacques de Baileux Dons gracieux offerts par la Ville
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques de Baileux, receveur de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Dons gracieux offerts par la ville. - Mandat du 5 octobre 1513 Pièce N° 1 - Jehan Jaques étant en cette ville au mois de septembre - Don au seigneur Jehan Jaques de cent deux simaises de vin fournies par Pierre Piarde " tenant les caves de l'ostellerie du Chappeau Rouge. " - Mandat du 15 octobre 1512 Pièce N° 2 folio 1 - Paiement " a Mathieu Breton, tavernier, pour huit grans potz de vin portez ès repas du cappitaine Bayard, estant en ceste ville, tenans seize simaises, à XX deniers chacune simayse (mandat du 15 octobre 1512). - Mandat du 15 décembre 1512 Pièce N° 3 - Don à Jean Archimbaud et à Guillaume de la Balme, mandeurs du consulat, " d'une robe de drap tanney à la livrée de la ville ; - Pièce N° 4 - d'un faisan, de six perdrix, six lapins, six chapons et quatre bécasses, a mons. de Champdenier " envoyé par le Roy en ceste ville devers le saint consille estant icy, aussi pour veoir et visiter les clostures et fortiffications ; - Pièce N° 5 - de vin au cappitaine Loys d'Ast et autres cappitaines venans dellà les monts - Pièce N° 6 - au général de Languedoc ; - Mandat du 8 mars 1512 Pièce N° 7 - de veloux taney a mons. de Saint-Maurice, commissaire des lansquenets soubs la charge de mons. de Jamez ; - Mandat du 14 avril 1513 Pièce N° 12 - d'un esturjon et d'ung quartier d'un autre esturjon a mons. de Saint-Vallier et à M. Alabre, grand prevost de messieurs les mareschaux de France ; - Mandat du 16 mars 1513 Pièce N° 14 - d'une grosse carpe, d'ung gros brochet, d'ung saulmon frais à messire Robert de la Marche, cappitaine général des lansquenetz et avanturiers passans par la ville pour aller au service du Roy ; - Mandat du 13 mai 1513 Pièce N° 16 - de cinquante six livres esturgeon frais, à III sous VI deniers la livre, a mons. le général de Normandye et a mons. le secretaire des guerres, etc. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes