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2289 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2289WP/1-2289WP/43

Date

1980-2008

Importance matérielle

43

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Entreprises et artisanat : attirbution de subventions, développement économique.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

8 Finances communales, 801 Action économique

2289WP/3

Cote/Cotes extrêmes

2289WP/3

Date

1999-2006

Présentation du contenu

Entreprises et artisanat. Attribution de subventions :

- Association Doc Forum : délibération, conventions, comptabilité, états financiers, statuts, assemblées générales, comptes rendus d'activités, documentation journées d'études, étude benchmarking, correspondance (1999-2006).

- Office du Tourisme : délibérations, conventions, tableaux financiers, statuts, correspondance (2002-2006).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français