Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Versement du Service de l'Urbanisme Appliqué entré le 8 septembre 2016.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur.
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2005/405 : MJC Trion et crèche 4 bis-6 rue des Fossés de Trion, M1, PD 56/2004, PD 221/2005 (2004-2009)
2005/406 : local technique au Centre Léon Bérard 28 rue Laënnec, M1 (2005-2008)
2005/407 : 83 rue Montesquieu (2005-2007).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés typologiques