2637W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2005

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Cote/Cotes extrêmes

2637W/1-2637W/168

Date

2003 - 2016

Importance matérielle

22,4 ml., 168 boîtes.

Caractéristiques physiques

Papier.

Origine

Service de l'Urbanisme Appliqué (SUA).

Modalités d'entrées

Versement du Service de l'Urbanisme Appliqué entré le 8 septembre 2016.

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur.

Conditions d'accès

Communicable

Permis de construire : dossiers 2005/405 à 2005/407.

Cote/Cotes extrêmes

2637W/110

Date

2004 - 2009

Présentation du contenu

2005/405 : MJC Trion et crèche 4 bis-6 rue des Fossés de Trion, M1, PD 56/2004, PD 221/2005 (2004-2009)
2005/406 : local technique au Centre Léon Bérard 28 rue Laënnec, M1 (2005-2008)
2005/407 : 83 rue Montesquieu (2005-2007).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques