Versements du 01/02/2021 et du 10/10/2022 (fusion de deux versements).

2928W1 - Fonctionnement (2015-2018).  
2928W2-10 - Actes administratifs (2006-2017).
Décisions du maire (2006-2017).
Conseil municipal : extraits des délibérations (2009-2012).
Conseils d'arrondissement : délibérations (2007-2009).
Service enseignement mémoire : arrêtés du maire (1998-2006).
2928W11-34 - Commission des affaires culturelles (2010-2019).
2928W35-78 - Suivi juridique et financier (1990-2020).
Conventions (2005-2019).
Subventions (2006-2016).
Dossiers thématiques. Sujets transversaux (1991-2020).
Dossiers de suivi par établissement ou institution (1990-2019).

Les doublons, copies et documents transmis par d'autres directions (non utiles à la compréhension des dossiers) ont été éliminés. Un tri qualitatif a été fait sur les dossiers de suivi juridique et financier. Au total, 4,5 m.l. ont été éliminés après traitement des deux versements.

L'intégralité du versement est librement communicable à l'exception des documents dont la communication porte atteinte : au secret industriel et commercial (communicabilité portée à 25 ans) ; à la protection de la vie privée (communicabilité portée à 50 ans) ; des documents relevant des affaires portées devant les juridictions et l'exécution des décision de justice (communicabilité portée à 75 ans).

Archives municipales de Lyon :

2492WP - Direction des affaires culturelles, service création et diffusion artistique (1993-2010).

2490WP - Direction des affaires culturelles, service création et diffusion artistique (1983-2009).

2424WP - Direction des affaires culturelles, service Patrimoine (1972-2006).

2421WP - Direction des affaires culturelles, service Patrimoine (1957-2006).

2003WP - Direction des affaires culturelles, service Enseignement mémoire (1961-2004).

Echantillonnage : tri qualitatif (dossiers pilotés par le service ; dossiers présentant un intérêt pour comprendre le fonctionnement d'un établissement, d'une affaire ou pour documenter une procédure).

Dossiers transmis par l'Opéra pour les assemblées générales, les conseils d'administration et le comité de suivi avec pièces budgétaires annotées par la DAC, correspondance et programme de la saison.

Dossier type assemblée générale : procès-verbal, synthèses des comptes, rapports moral, financier, social, rapport de gestion Lyon Opéra Restauration (LOR), budget, notes de la DAC.
Dossier type comité de suivi : compte-rendu, pièces annexes (variables en fonction de l'ordre du jour).
Dossier type conseil d'administration : procès-verbal, arrêté des comptes, rapport social, informations sociales, programmation, synthèse des objectifs, budget, notes de la DAC.