2867W/1-56
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 10/03/2020
Présentation du contenu
Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville (M. Le Faou). Adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville (M. Buna) : dossiers communs des 2 élus sur les 2 mandatures.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 2867W/17, 2867W/26, 2867W/28, 2867W/29, 2867W/33, 2867W/36, 2867W/43 et 2867W/53 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2866W ; 2873W
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Montée de Choulans, montée des Génovéfains, construction de logements : étude, relevé de décisions, plans, notes, méls, correspondance (2013-2016).
50 rue Radisson, réalisation d'un ensemble hôtelier : étude de capacité, étude de faisabilité, bilan archéologique, plans, notes, méls, correspondance (2012-2014).
19 rue de la Quarantaine, construction de logements : dossiers de présentation, dossier de consultation des offres, coupures de presse, compte rendu de réunion, relevé de décisions, notes, méls, correspondance (2012-2016).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)