1804 W

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Cote/Cotes extrêmes

1804W/1-1804W/331

Date

1989-2003

Importance matérielle

331

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service de l'Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1994 : permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1804W/24

Cote/Cotes extrêmes

1804W/24

Date

1994

Présentation du contenu

Déclaration de travaux 1994

48/1994 : 42 Bd des Brotteaux 69006

49/1994 : 10 impasse Jouhet 69008

50/1994 : 21 rue du Mont d'Or 69009

51/1994 : 1 impasse Gaston Pitiot 69008

52/1994 : 2 place de la Croix Rousse 69004

53/1994 : 102 avenue Jean Jaurès 69007

54/1994 : place de Fourvière 69005

55/1994 : gare de Lyon Part-Dieu 69003

56/1994 : 24 rue Puisard 69008

57/1994 : 7 rue Commandant Dubois 69003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français