Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 28 septembre 2017.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Ce répertoire numérique a été établi en 2018 par Amélie Guillet, chargée de collecte des archives publiques.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
2007/348 : 18 rue Dumont d'Urville, M1, PD 2007/118 (2007-2012)
2007/349 : 166 montée de Choulans, M1 (2007-2013)
2007/350 : Basilique de Fourvière, remise en état de la tour de l'observatoire et réfection de la terrasse de l'église, pl. de Fourvière (2007)
2007/351 : 4 rue Bossuet (2007-2008).
Mots clés typologiques