
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 20/07/2007.
Présentation du contenu
1-190 : permis de construire (1997-2007).
191-202 : permis de démolir (1998).
203-204 : certificats d'urbanisme (1998).
205-273 : déclarations de travaux (1997-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers non accordés a permis d'éliminer 20 boîtes, le tri des doubles a permis d'éliminer 56 boîtes et le tri des étiquettes a permis d'éliminer 2 boîtes, pour un total de 11,70 ml (cf BE 2021/110).
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2007, retraité en 2019 (DT), et 2021 (PC, PD, CU).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1998/1125 : 75 rue de Trion 69005
1998/1126 : 19 bis cours du Docteurr long 69003
1998/1127 : 21 cours du Docteur Long 69003
1998/1128 : 333-335 rue Paul-Bert 69003
1998/1129 : Le Clos Valdo 7 Allée de Bretagne 69005
1998/1130 : 166 bis avenue du 25e RTS 69009
1998/1131 : 23 rue de Condé 69002
1998/1132 : 36 rue Raulin 69007
1998/1133 : 3 place Louis Pradel 69001
1998/1134 : 22 rue Ferrandière 69002
1998/1135 : 15 rue Stéphane Coignet 69008
1998/1136 : 5 rue Chazière 69004
1998/1137 : 134 cours du Docteur Long 69003
1998/1138 : 15 rue Carrier 69008
1998/1140 : 20 montée des Epies 69005
1998/1141 : 7 rue Grôlée 69002
1998/1142 : 9 rue Léo Trouillet 69008
1998/1143 : 15 rue Genton 69008
1998/1144 : 9 impasse Belloeuf 69003
1998/1145 : Groupe scolaire Charles Péguy 39-41 rue Paul-Cazeneuve 69008
1998/1146 : 16 rue Royale 69001
1998/1148 : 47 b rue Louis 69003
1998/1150 : 9 avenue Maréchal de Saxe 69008
1998/1151 : 3 rue Mortier 69003
1998/1152 : 4 rue des Nouvelles Maisons 69009.
Mode de classement
Numérique
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques