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2657WP - Comité des œuvres sociales

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Cote/Cotes extrêmes

2657WP1-47

Date

2002-2013

Importance matérielle

4,5

47 boîtes

Origine

Comité des œuvres sociales (COS)

Modalités d'entrées

Versement du Comité des œuvres sociales du 13/12/2017.

Présentation du contenu

  • 1-41 : Finances, comptabilité.

             * 1-40 : Grand livre (2002-2013).
             * 41 : Tableaux de suivi, comptes annuels (2006-2007).

  • 42 : Conseil d'administration : élections (2009)
  • 43-47 : Attributions de prestation : récapitulatifs des prestations soumises à l'Urssaf (1992-2013).

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf les cotes 2657WP42 à 47 (délai de 50 ans, protection de la vie privée).

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Le fonds contient 1 CD-Rom.

Mots clés matières

fonctionnaire territorial, personnel, organisme parapublic

Fonctions

5 Personnel communal, 509 Avantages sociaux

Cote/Cotes extrêmes

2657WP/1-41

Date

2002-2013

Cote/Cotes extrêmes

2657WP/1-40

Date

2002-2013

Grand livre (pages 601 à 1350).

Cote/Cotes extrêmes

2657WP/7

Date

2004