2826W/1-18
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versemment du 16/09/2020
Présentation du contenu
1-3 : Dispositif Gestion sociale urbaine de proximité (GUSP). Relations avec l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC)
5-6 : Dispositif Opération Ville vie vacances (VVV)
7-18 : Lutte contre les discriminations, culture, Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD)
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fiches actions ou demandes de subvention (faisant office de fiches actions), bilans, conventions.
Pièces originales, annexes des délibérations.