2826W - Développement territorial, politique de la Ville

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2826W/1-18

Date

1998-2912

Importance matérielle

2,1 ml

Origine

Versement du pôle comptable et financier de la Direction du développement des territoires.

Modalités d'entrées

Versemment du 16/09/2020

Présentation du contenu

1-3 : Dispositif Gestion sociale urbaine de proximité (GUSP). Relations avec l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC)
5-6 : Dispositif Opération Ville vie vacances (VVV)
7-18 : Lutte contre les discriminations, culture, Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD)

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2826W/ 1-3

Date

1998-2012

Subventions attribuées de 2000 à 2010.

Cote/Cotes extrêmes

2826W/3

Date

1999-2012

Présentation du contenu

Fiches actions ou demandes de subvention (faisant office de fiches actions), bilans, conventions.

Présentation du contenu

Pièces originales, annexes des délibérations.