2163W/1-2163W/160
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15 juillet 2008
Présentation du contenu
1-137 : Permis de construire accordés
138-148 : Permis de démolir
149-151 : Certificats d'urbanisme
152-160 : Consultations préalables
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2008 et 2018
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
297/1999 : 15 rue Pr Rollet 69008 (1999)
301/1999 : 1 rue H. Berlioz 69009 (1999-2001)
303/1999 : 14 rue Mère E. Rivet 69005 (1999-2002)
306/1999 : 6 rue St-Jean 69005 (1999)
307/1999 : 4 rue Fénelon 69006 (1999)
309/1999 : 11 rue J. Perréal 69008 (1999).
Mots clés typologiques