2163W - Autorisations d'urbanisme déposées en 1999

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Cote/Cotes extrêmes

2163W/1-2163W/160

Date

1997-2008

Importance matérielle

130 boîtes

Importance matérielle

20,20 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 15 juillet 2008

Présentation du contenu

1-137 : Permis de construire accordés

138-148 : Permis de démolir

149-151 : Certificats d'urbanisme

152-160 : Consultations préalables

Mode de classement

Par type d'autorisations

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2008 et 2018

Cote/Cotes extrêmes

2163W/1-2163W/137

Mots clés typologiques

Permis de construire : dossiers 1999/297 à 1999/309

Cote/Cotes extrêmes

2163W/52, 2163W/59;2163W/60 (Ancienne cote)

Date

1999-2002

Présentation du contenu

297/1999 : 15 rue Pr Rollet 69008 (1999)
301/1999 : 1 rue H. Berlioz 69009 (1999-2001)
303/1999 : 14 rue Mère E. Rivet 69005 (1999-2002)
306/1999 : 6 rue St-Jean 69005 (1999)
307/1999 : 4 rue Fénelon 69006 (1999)
309/1999 : 11 rue J. Perréal 69008 (1999).

Mots clés typologiques