2878W/1-2878W/77
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-77 : "Fichier ou casier sanitaire" (dossiers par immeuble).
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
1097W ; 1812W ; 2059W ; 2374W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
1bis, 13 rue Dugas Montbel.
5, 8, 14, 17, 19, 21 rue Duhamel.
2, 25, 27, 31 rue d'Enghien.
1, 5, 7, 17, 18, 31, 34 rue Ferrandière.
1, 2bis rue des Forces.
6bis,11, 33, 34, 44, 46, 49, 50, 52 rue Franklin.
3, 39, 44, 45 quai Gailleton.
4 rue Gaspard André.
1, 9 rue Général Plessier.
1 place Gensoul.
5 rue Gentil.
27 rue Gilibert.
3, 11 rue Grenette.
7, 9, 12 rue Grôlée.
7 rue Henri IV.
4, 12 rue Jarente.
5, 7 rue Jean de Tournes.
17 rue Claudia.
20, 25 quai Jean Moulin.
4 rue Joannès Drevet.
9 quai Jules Courmont.
5 rue Jussieu.
4, 7 rue Laurencin.
27 rue Marc-Antoine Petit.
10, 12 quai Maréchal Joffre.
2, 3bis, 5, 6, 8 rue des Marronniers.
1, 5, 8 rue Mazard.
7, 13, 19, 40, 41, 56, 58, 76, 77, 78 rue Mercière.
18 rue de la Monnaie.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.