2327 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2327W/1-2327W/180

Date

2000-2009

Importance matérielle

180

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2001 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2327W/148

Cote/Cotes extrêmes

2327W/148

Autres Cotes

2327 W 162 (Ancienne cote)

Date

2001-2002

Présentation du contenu

Permis de construire 2001

460/2001 : 215 rue M. Mérieux

461/2001 : 29 av. J. Masset, T1, PD 155/2001

462/2001 : 19 rue Montesquieu, PD 156/2001

463/2001 : 24 rue Vaubecour.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français