2772W/1-2772W/19
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 21/11/2019
Présentation du contenu
Plan de classement :
1-5 : Permis de démolir (PD), recours gracieux (2009-2010)
6 : Autorisations spéciales (AS) (2009-2010)
7-19 : Consultations préalables (CP) (2009).
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf le 2772W/5, communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de permis de démolir, des dossiers de transferts (dossiers T).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2009/31 : 14 rue Bichat
2009/32 : 3 rue Passet
2009/33 : Tour UAP, 116 cours Lafayette
2009/34 : 48 rue Burdeau
2009/35 : 1 rue Nungesser et Coli
2009/37 : 14 rue de Cuire
2009/38 : 1 impasse Saint-Isidore
2009/40 : 15 rue de Gerland, T1 (2009-2010)
2009/41 : 1 rue de l'Antiquaille
2009/42 : 51 rue Trarieux
2009/43 : 19 rue des Docks
2009/44 : 84 avenue Lacassagne
2009/45 : 500 avenue de la Sauvegarde
2009/46 : 16 rue de la Thibaudière
2009/47 : rue de Créqui angle rue Villeroy
2009/48 : 502 avenue de la Sauvegarde.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques