1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
132/1990 14 rue Dr Horand 69009 ; permis de démolir 47/1990 ; prorogé 411/1992 ; modificatif 612/1994.
133/1990 21 rue E. Richerand 69003 ; permis de démolir 48/1990 ; transféré 708/1990.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires