Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00077
Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitements du personnel municipal : Répertoires alphabétiques et numériques des agents titulaires 1948, 1950 Changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements 1958-1960, 1957 Rémunération des agents grévistes (vers 1960) Avantages en nature 1954-1958 Contributions versées pour les assurances sociales du personnel municipal 1944-1946 Etats nominatifs des déclarations annuelles de salaires des agents titulaires et du personnel enseignant 1958 Rémunération des auxiliaires de mairies (1942-1955), des femmes de service, des concierges, des gens de service des écoles, des employés des ouvroirs municipaux (1956) Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers -1959Enregistrement de la paie mensuelle des agents titulaires et auxiliaires : registres (1956-1959)
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTABILITE : - Traitements du personnel municipal :
- imposition des revenus des agents titulaires : déclaration des rémunérations : année 1958 : états nominatifs des rémunérations (dans l'ordre numérique des numéros de service, puis dans celui des matricules) : 3 documents mécanographiques 1958
- imposition des revenus du personnel enseignant : déclaration des rémunérations : année 1958 : états nominatifs des rémunérations : 2 documents mécanographiques 1958
Langue des unités documentaires
Mots clés matières