2858W/1-15

Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/01/2020.
Conditions d'accès
Fonds communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fonctionnement, modalités de présence du médecin de santé publique de la Ville de Lyon, désignation des représentants de la municipalité et du personnel : notes, rapports, correspondance (1995-2002).
Suivi des dossiers individuels : listes mensuelles, ordres du jour (2002-2006).
Conditions d'accès
Dossier communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.